Politique de confidentialité

Cette politique explique comment KALICERTIF SAS (éditeur de NOVA TEAM) traite les données personnelles dans le cadre du Service. Pour les données que vous confiez en tant que client professionnel (vos documents, mails, conversations, contacts), nous agissons comme sous-traitant : le cadre détaillé est le DPA.

Notre engagement le plus important

Nous n’utilisons pas vos documents, mails ou conversations pour entraîner des modèles. Ils restent dans votre espace et sont supprimables à tout moment. Aucune donnée d’un client n’est réutilisée pour un autre client.

Responsable / rôles

• Compte et facturation (email, identifiants, usage, paiement) : KALICERTIF SAS est responsable de traitement.
• Contenus métier (KB, mails, agendas, messages, contacts que vous connectez) : vous êtes responsable de traitement, nous sommes sous-traitant (voir DPA).

Données traitées

• Identité et contact : nom, email, espace de travail.
• Usage : actions déclenchées, crédits consommés, journal HITL, logs techniques.
• Contenus que vous déposez ou connectez (via les connecteurs que vous autorisez).
• Paiement : géré par Stripe ; nous ne stockons pas votre numéro de carte.

Finalités et bases légales

• Fournir le Service (exécution du contrat).
• Sécurité, prévention des abus, journal d’audit (intérêt légitime).
• Facturation et obligations comptables (obligation légale).
• Communications de service (exécution du contrat).

Destinataires et sous-traitants

Nous recourons à des sous-traitants strictement nécessaires (hébergement, paiement, connecteurs, inférence IA, e-mails). La liste et les localisations figurent à l’article 7 du DPA. Nous n’en ajoutons pas sans préavis de 30 jours.

Transferts hors UE

Les données sont hébergées dans l’UE. Certains sous-traitants (ex. paiement, inférence) peuvent impliquer un transfert hors UE, encadré par les clauses contractuelles types (UE 2021/914).

Durées de conservation

• Contenus métier : durée de l’abonnement + 30 jours (export), puis suppression.
• Facturation : 10 ans (obligation comptable).
• Logs de sécurité : 12 mois. Sauvegardes : purge au cycle suivant (max 90 jours).

Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. L’export (ZIP : documents, artefacts, journal HITL, mémoire) et la suppression du compte s’obtiennent dès aujourd’hui sur demande à privacy@coadjoint.fr (réponse sous 10 jours ouvrés) ; le libre-service depuis l’application est en cours de déploiement. Réclamation possible auprès de la CNIL.

Sécurité

TLS en transit, isolation par espace de travail, moindre privilège, 2FA disponible, journal d’actions immuable, kill-switch. Détails à l’article 6 du DPA.

Cookies

Le Service utilise des cookies strictement nécessaires (session, sécurité). Pas de cookies publicitaires ni de traceurs tiers non essentiels.

Contact

KALICERTIF SAS — 6 bis rue du Bas-Village, 35510 Cesson-Sévigné — privacy@coadjoint.fr.