Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 août 2026.
⚠️ Brouillon de travail — à faire relire par un juriste avant valeur contractuelle définitive.
Le site et l’application NOVA TEAM, accessibles notamment à l’adresse https://app.coadjoint.fr (le « Service »), sont édités par :
Éditeur
- KALICERTIF SAS — Société par actions simplifiée au capital de 3 000 euros
- Siège social : 6 bis, rue du Bas-Village, 35510 Cesson-Sévigné, France
- RCS Rennes 929 978 393 — SIRET 929 978 393 00023
- N° TVA intracommunautaire : FR45 929 978 393 — Code APE : 6201Z
- Président et directeur de la publication : Mehdi Gharsallaoui
- Contact : contact@coadjoint.fr
Hébergeur
Le Service est hébergé par netcup GmbH, Daimlerstraße 25, 76185 Karlsruhe, Allemagne — tél. +49 721 7540755 0. (à confirmer par l’éditeur). Les données sont stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne.
Objet
NOVA TEAM est une marque utilisée par KALICERTIF SAS. L’accès au Service implique l’acceptation des Conditions générales et de la Politique de confidentialité. Le traitement des données personnelles confié par les clients professionnels est encadré par le DPA.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Service (textes, marques, logos, interfaces, agents nommés, documentation) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les marques de tiers (LinkedIn, Google, Meta, WhatsApp, etc.) restent la propriété de leurs titulaires.
Médiation / réclamations
Pour toute réclamation : contact@coadjoint.fr. Le Service s’adresse à des professionnels (B2B). Le Code de la consommation et le droit de rétractation B2C ne s’appliquent pas aux contrats conclus avec des professionnels.
Crédits
Interface et contenus : KALICERTIF SAS — 2026.